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IDENTITÉ

Ce site est publié par SAS SEA PROVEN. au capital de 377 520 €, immatriculée sous le numéro RCS 802 610 451 00014 dont le siège social se situe au ZA de Chaffenay - 53240 SAINT JEAN SUR MAYENNE

Directeurs de la publication : FABIEN BURIGNOT DE VARENNE - Président

CONCEPTION - HÉBERGEUR

Ce site a été réalisé et développé par ITIKA. L’entreprise est immatriculée sous le numéro 53213745200027 et son siège social se situe à Marseille, 3, Place de la Rotonde.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La charte graphique du site a été créée par ITIKA - itika-solutions.net

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à SeaProven ou l’insertion d’une page appartenant à SeaProvenl dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de SeaProven et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.


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Mentions légales créées le 21er octobre 2019

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Contact Presse et Communication : Bertrand de Lesquen | 06 95 19 13 42 | bdelesquen@hotmail.com

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